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ZE-COM SARL

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Informations générales

Ce site, www.ze-com.com, est la propriété de la société Ze-Com SARL, RCS Orléans B 450 177 555.

 

Renseignements juridiques
 
Activité Agence, conseil en publicité - 744B
 
Siège social

106 Rue Du Faubourg Bannier

45 000 Orléans

 
Forme juridique Société à responsabilité limitée
 
Capital social 15.000,00 EUROS
 
Nationalité France

 

Propriété intellectuelle

 

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Ze-Com.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.

Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site www.ze-com.com, à l'exception de l'iconographie, des photos, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmaster, à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront cependant pas être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.

Ze-Com se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant.
Dans ce cas, Ze-Com informera la personne concernée, qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Liens hypertextes

www.ze-com.com autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers une adresse URL du site www.ze-com.com, à condition qu'il en ait préalablement effectué la demande aurpès de Ze-Com. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Ze-Com se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas, Ze-Com informera la personne concernée, qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.

Droit applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, le tribunal d'Orléans, (Loiret- département 45), sera seul compétent.

Dysfonctionnement

La diversité des navigateurs et des configurations propres à chaque ordinateur personnel connecté à l'Internet ne permet pas d'assurer une lisibilité absolue du site www.ze-com.com. Ze-Com ne pourrait être tenu responsable de ces dysfonctionnements.

Sites liés

Ze-Com décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens, ou qui ont pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web demeure sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. Ze-Com décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.ze-com.com .

Déclaration

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur peut accéder aux informations le concernant en en faisant la demande par courrier postal à Ze-Com à l'adresse indiquée en haut de la page.

 

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